Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELFY
D'OCON FILMS PRODUCTIONS S.A.

Numéro de dépôt :
92442016
Date de dépôt :
17/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2002

Présentation de la marque DELFY

Déposée le 17 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) D'OCON FILMS PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELFY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D'OCON FILMS PRODUCTIONS domicilié(e) Calaf, 3, 08021 BARCELONE ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque DELFY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELFY est expirée depuis le 17 novembre 2002.

D'OCON FILMS PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : THE FRUITTIES , THE FRUITTIES , BASKET FEVER


D'OCON FILMS PRODUCTIONS S.A. - Calaf, 3, 08021 BARCELONE ESPAGNE - Espagne


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Articles en papier ou en carton, journaux et périodiques, livres.Vêtements, bottes, souliers et chaussons.Jeux et jouets, articles de gymnastique et de sports pour la pratique du hockey, football, basket ball et rugby

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].